Les Colonies françaises : Leur organisation, leur administration et leurs principaux actes organiques.

Les Colonies françaises : Leur organisation, leur administration et leurs principaux actes organiques.

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Bibliographic Details
Main Author: Delarbre, Jules
Format: Electronic eBook
Language:French
Published: Paris : BnF-P, 2016.
Series:Collection XIX.
Subjects:
France > Colonies > Administration.
Online Access: Full text (Wentworth users only)
Local Note:ProQuest Ebook Central
Table of Contents:
  • Intro; À propos de Collection XIX; Titre; PREMIÈRE PARTIE
  • DIVISION DE LA LÉGISLATION COLONIALE; Titre I.
  • Période ancienne (1635-1854); Titre II.
  • Période de transition et régime actuel; Titre III.
  • Principes généraux de l'organisation actuelle des colonies; Régime administratif et législatif; Premier groupe.
  • Martinique, Guadeloupe, Réunion; Deuxième groupe.
  • Colonies autres que les Antilles et la Réunion; Régime municipal; Régime commercial; Régime électoral; Régime financier; Régime judiciaire; Régime militaire; Régime minier; Régime pénitentiaire; Régime postal; Régime de la presse.
  • Régime du travailRégimes spéciaux; DEUXIÈME PARTIE
  • SERVICES GÉNÉRAUX DES COLONIES; Titre IV.
  • Services généraux à Paris; Direction des colonies des colonies; Dépôt des fortifications des colonies; Inspection mobile des services admnistratifs et financiers des colonies; Exposition permanente des colonies; Commission de surveillance des banques coloniales; Titre V.
  • Services généraux aux colonies; Directions de l'intérieur; Commissariat des colonies; Corps de santé de la marine et des colonies; Stations locales; Service des ports; Magistrature; Officiers ministériels et publics.
  • Clergé colonialInstruction publique; Régles financières; Banques coloniales; Télégraphes; Surveillants militaires des établissements pénitentiaires des colonies; milices coloniales; ACTES ORGANIQUES DES COLONIES; TITRE 1er; TITRE II; CHAPITRE 1er; CHAPITRE II; CHAPITRE III; CHAPITRE IV; CHAPITRE V; CHAPITRE VI; CHAPITRE VII; CHAPITRE VIII; CHAPITRE IX; CHAPITRE X; TITRE III; TITRE IV; CHAPITRE Ier; SECTION PREMIÈRE; SECTION; SECTION III; SECTION IV; CHAPITRE II; SECTION PREMIÈRE; SECTION II; SECTION III; CHAPITRE III; SECTION PREMIÈRE; SECTION II; SECTION III; TITRE V; TITRE VI; CHAPITRE Ier.
  • CHAPITRE IICHAPITRE III; SECTION PREMIÈRE; SECTION II; SECTION III; SECTION IV; CHAPITRE IV; TITRE VII; TITRE VITI; ORDONNANCES; TITRE PREMIER; TITRE II; CHAPITRE PREMIER; CHAPITRE II; CHAPITRE III; CHAPITRE IV; CHAPITRE V; CHAPITRE VI; CHAPITRE VII; CHAPITRE VIII; CHAPITRE IX; CHAPITRE X, ; TITRE III; CHAPITRE PREMIER; SECTION PREMIÈRE; SECTION II; SECTION III; SECTION IV; CHAPITRE II; SECTION PREMIÈRE; SECTION II.; SECTION III; CHAPITRE III; SECTION PREMIÈRE; SECTION II; SECTION III; TITRE IV; TITRE V; CHAPITRE PREMIER; CHAPITRE II; CHAPITRE III; SECTION II; SECTION III; SECTION IV.
  • SECTION VSECTION VI; CHAPITRE IV; TITRE VI; DÉCRET DU 27 OCTOBRE 1876; DÉCRET DU 14 JUILLET 1877; DÉCRET DU 12 DÉCEMBRE 1874; TITRE Ier; TITRE II; CHAPITRE PREMIER; CHAPITRE II; CHAPITRE III; SECTION PREMIÈRE; SECTION II; SECTION III; CHAPITRE IV; CHAPITRE V; CHAPITRE VI; CHAPITRE VII; CHAPITRE VIII; CHAPITRE IX; TITRE III; TITRE IV; CHAPITRE PREMIER; CHAPITRE II; CHAPITRE III; CHAPITRE IV; CHAPITRE V; TITRE V; CHAPITRE PREMIER; CHAPITRE II; CHAPITRE III; SECTION I; SECTION II; SECTION III; TITRE VII; SÉNATUS-CONSULTE DU 3 MAI 1854; TITRE Ier; TITRE II; TITRE III; TITRE IV.

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